Passer au contenu
  • A la une
  • Découvrir le village
    • Découvrir le village
    • L’étang, un espace unique
    • CAP’MAS Bistrot de Pays
    • La chapelle romane
    • Le village en images
    • Hébergements touristiques
    • Les activités à découvrir
    • Concours photos 2024
  • La mairie
    • Compte-rendu des conseils municipaux
      • 2023
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
    • Horaires secrétariat et permanence des élus
    • Démarches administratives
    • Les élus et leurs responsabilités
    • Plan local d’urbanisme
    • Intercommunalités
    • accès aux rapports d’activités
  • Activités et services
    • Infos pratiques (encombrants, travaux, analyses de l’eau etc)
    • associations
    • Location de salles communales
  • Contact
  • À la une
  • Découvrir le village

    Découvrir le village

    L’étang, un espace unique

    CAPMAS Le Bistrot de Pays

    La chapelle romane

    Le village en images

    Hébergements touristiques

    Les activités à découvrir

    Concours photos 2024

  • La mairie

    Compte-rendu des conseils municipaux

    • 2024
    • 2023
    • 2022
    • 2021
    • 2020
    • 2019
    • Horaires secrétariat et permanence des élus
    • Démarches administratives
    • Les élus et leurs responsabilités
    • Plan local d’urbanisme
    • Intercommunalités
    Accès aux rapports d’activités
    VOIR
    • Horaires secrétariat et permanence des élus
    • Les élus et leurs responsabilités
    • accès aux rapports d’activités
    • compte-rendu des conseils municipaux
      • 2023
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
  • Activités et services

    Annuaire des ressources

    Associations

    Entreprises

    Location des salles communales

    Infos pratiques 

  • Contact
Démarches administrativesagenczxcapmas2023-08-10T15:22:03+02:00

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Associations  > Dirigeants et responsables d'une association

Dossier

Dirigeants et responsables d'une association

Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Instances dirigeantes
  • Rémunération du dirigeant
  • Congé de représentation
  • Congé d'un responsable bénévole
  • Démission d'un membre d'une association

  • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

    Formulaire

  • Demande d'homologation d'un circuit

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?

  • Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?

  • Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

  • A la une
  • Découvrir le village
    • Découvrir le village
    • L’étang, un espace unique
    • CAP’MAS Bistrot de Pays
    • La chapelle romane
    • Le village en images
    • Hébergements touristiques
    • Les activités à découvrir
    • Concours photos 2024
  • La mairie
    • Compte-rendu des conseils municipaux
      • 2023
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
    • Horaires secrétariat et permanence des élus
    • Démarches administratives
    • Les élus et leurs responsabilités
    • Plan local d’urbanisme
    • Intercommunalités
    • accès aux rapports d’activités
  • Activités et services
    • Infos pratiques (encombrants, travaux, analyses de l’eau etc)
    • associations
    • Location de salles communales
  • Contact
  • Politique de confidentialité
  • Politique de confidentialité
  • A la une
  • Découvrir le village
    • Découvrir le village
    • L’étang, un espace unique
    • CAP’MAS Bistrot de Pays
    • La chapelle romane
    • Le village en images
    • Hébergements touristiques
    • Les activités à découvrir
    • Concours photos 2024
  • La mairie
    • Compte-rendu des conseils municipaux
      • 2023
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
    • Horaires secrétariat et permanence des élus
    • Démarches administratives
    • Les élus et leurs responsabilités
    • Plan local d’urbanisme
    • Intercommunalités
    • accès aux rapports d’activités
  • Activités et services
    • Infos pratiques (encombrants, travaux, analyses de l’eau etc)
    • associations
    • Location de salles communales
  • Contact
  • Politique de confidentialité

Création Symbiose / Agence Miyou

Page load link
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}
Aller en haut