La Capelle et Masmolène

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2023, A LA UNE, Compte-rendu des conseils municipaux

Conseil municipal du Jeudi 6 avril 2023

11 mai 2023 Mairie

Ci-dessous les délibérations du conseil :

2023-06-delib-M14-M49-approuvant-compte-de-gestion-budgets-M14-et-M49-2022Télécharger
2023-07-delib-approuvant-le-CA-budget-M14-2022Télécharger
2023-08-delib-approuvant-CA-M49-2022Télécharger
2023-09-delib-M14-portant-affectation-resultats-budget-M14-2022Télécharger
2023-10-delib-M49-portant-affectation-resultats-M49-2022Télécharger
2023-11-delib-precisant-les-taux-d-imposition-ds-taxes-locales-2023Télécharger
2023-12-delib-RETRAIT-pricipe-evolutions-tarifs-eau-potable-et-assainissement-2023Télécharger
2023-13-delib-vote-BP-M57-2023Télécharger
2023-14-deib-vote-BP-M49-2023Télécharger
2023-15-delib-montant-indemnites-elusTélécharger
2023-16-delib-ouverture-de-procedures-en-vue-de-l-elaboration-d-un-projet-de-ferme-agro-photovoltaique-sur-desd-terrain-communauxTélécharger

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