La Capelle et Masmolène

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2022, A LA UNE, Compte-rendu des conseils municipaux

Conseil municipal du 27 octobre 2022

16 novembre 2022 Mairie

Accès aux délibérations: 

2022 33 Adoption referentiel budgetaire M57 au 1er janvier 2023_2022111515421715

2022 34 Teletransmission actes au controle legalite

2022 35 reglement quote part projet cuisine centrale MO

2022 36 Reglement interieur foyer socio culturel

2022 37 Etat assiette et destination coupes bois

2022 38 mise a disposition espaces communaux convention parteneriat One Voice

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