La Capelle et Masmolène

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2021, Compte-rendu des conseils municipaux

Conseil municipal du 16 décembre 2021

15 février 2022 Mairie

Ci dessous les liens pour accès aux délibérations : 

54-2021 AVENANT CONVENTION INSTRUCTION

55-2021FONCIER AGRICOLE

56-2021 ATTRIBUTION MARCHE JEUX BOULES

57-2021 ATTRIBUTIN MARCHE VOIRIE 2021

58-2021 ATTRIBUTION MARCHE STEP

59-2021 DIA BLACHERE

60-2021 DIA PAILHON

61-2021 DIA POMMIER 1

62-2021 DIA POMMIER 2

63-2021 SUBVENTIONS INTEMPERIES 14-09-2021

64-2021 SUBENVTION DETRDSIL 2022

65-2021DECISION APPEL JUGT TA UNION EUROPEENNE

66-2021 SAISIE COMMISSION EUROPEENNE ONF

67-2021 DEPOTS SAUVAGES

Nous vous prions de nous excuser de ces publications tardives sur le site. Merci de votre compréhension.

 

 

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