Archives pour la catégorie LA MAIRIE

La Mairie

Démarches en ligne

La Préfecture vous informe :

Il est possible désormais d’effectuer les demandes de certificat d’immatriculation et de permis de conduire sans se rendre au guichet d’une préfecture.

Aller sur le site : https://ants.gouv.fr/

S’identifier directement avec FranceConnect avec l’un de vos comptes existants « impots.gouv.fr », « ameli.fr » ou « idn.laposte.fr »

ou en créant un compte ANTS en cliquant sur « mon espace » avec votre adresse mail et un mot de passe.

Vous recevrez par mail un identifiant et un code personnel, transmis également par courrier (ou figurant sur le courrier d’envoi de votre ancienne carte grise). Se connecter ensuite sur votre espace.

Cliquer sur l’objet de votre demande et suivre les étapes.

Accueil des enfants le mercredi (centre social de st Quentin)

A partir du mercredi 20 septembre prochain, accueil des enfants, dans un créneau de 7h 30 à 18h 30.

ATTENTION, nouvelle organisation, en raison du maintien des rythmes scolaires de l’an dernier à l’école de St Quentin. Les matinées se dérouleront à l’école de St Maximin, puis la cantine et l’après-midi à St Quentin la Poterie.

  • Accueil entre 7h30 et 9h30 à l’école de St Maximin Les enfants feront des activités avec les animateurs du centre social de St Quentin.
  • A 11h 30,  transport en car à  l’école de St Quentin : cantine puis activités l’après-midi.
  • Entre 17h 00 et 18h 30, les parents viennent récupérer leurs enfants à St Quentin.

Plusieurs possibilités pour les inscriptions :

  1. Matinée uniquement (7h30- 11h30). Lieu : St Maximin
  2. Matinée avec repas (7h30- 13h 30). Lieu : St Maximin, puis St Quentin
  3. Repas et après-midi (11h 30 à St Quentin)
  4. Après-midi (13h 30- 18h30 à St Quentin)

Pour rappel, les jours d’inscriptions pour les activités du Centre Socioculturel Intercommunal de St Quentin la Poterie (CSI) :
– Mercredi, jeudi, vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h
– Samedi matin (hors vacances scolaires) de 9h30 à 12h

Plus d’infos au 04 66 22 42 07 ou sur place au CSI (voir horaires indiqués : http://mailchi.mp/6a4e63997067/lettre-mensuelle-csipmf-juin-1802373?e=d22da250db

EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL 06/09/2017

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr SAORIN Jean-Claude, Maire

Présents : Mmes MIRGALET Christine, ABOUDIHAJ Fanny, SARROBERT Claudie, CLAUX Elodie, FRASZCZAK Nathalie, WADIN Laëtitia

Mrs ALEXANDRE Yves, DUHAMEL Dominique, CARON André.

Absent excusé  : DUJARDIN Gaëtan

Secrétaire de séance : MIRGALET Christine

1°) Convention ALSH Accueil de Loisirs sans Hébergement au centre social se St Quentin la Poterie 

Monsieur le Maire explique aux Membres présents qu’afin de continuer notre partenariat avec le Centre Socioculturel Intercommunal Pierre Mendes France, il convient de signer une nouvelle convention de cooperation2017-2020, la dernière étant arrivée à échéance. L’adhésion à cette convention sera versée annuellement au CSI PMF de 2017 à 2020, au prorata du nombre d’habitants de La Capelle et Masmolène. (2,75€ par habitant)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

  • ACCEPTE la signature de la convention de coopération 2017-2020 avec le Centre Socioculturel Intercommunal Pierre Mendes France et le paiement, au CSI PMF, de l’adhésion correspondante.
  • AUTORISE le Maire à signer la convention en question et tous les documents relatifs à cette adhésion.

Vote : Unanimité

2°) Bail de chasse

Suite au bail établi le 02 septembre 2011 entre la commune de LA CAPELLE ET MASMOLENE représentée par le maire Jean-Claude SAORIN et l’association de chasse « LA ST HUBERT » représentée par le président Jean-Pierre PESENTI, le bail continuera par tacite reconduction pour une période de 3 ans du 1er septembre 2017 au 31 août 2020.

Le montant du loyer annuel de 900 € (NEUF cents euros) payable entre les mains du trésorier payeur à Uzès, est maintenu et sera revu dans 3 ans au 31 août 2020

Vote : Unanimité

3°) Avenant à la convention de concours avec la société SAS FULCHIRON pour la réfection et mise en état de servir de la route  au passage des poids lourds pour l’exploitation de la carrière de Vallabrix et Saint Victor des Oule

Le maire porte à connaissance du conseil municipal la convention portant accord d’exécution et avenant à une convention de concours entre la commune de La Capelle et Masmolène et la société FULCHIRON INDUSTRIELLE SAS.

Cette convention de 3 pages est jointe à la présente délibération.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal approuve cette convention

4°) Décision Modification budgétaire N° 1 Budget M14 Investissement

Considérant que pour ajuster le budget primitif il est nécessaire d’effectuer les modifications suivantes à la section investissement

Crédit à ouvrir Dépense d’investissement

Chapitre 23 –article 2315

Installation matériel et outillage technique + 103 000.00€

Chapitre 204 –article 2041582

Autres groupements-Bâtiments et installations + 1 800.00 €

Crédit à réduire Dépense d’investissement

Chapitre 21-article 2151 Réseaux de voirie -103 000.00€

Chapitre 21- article 2151 Réseaux de voirie -1 800.00 €

Vote à l’unanimité

Prochain conseil municipal 6 septembre 2017

MAIRIE DE LA CAPELLE-MASMOLENE

Route de Masmolène

30700 LA CAPELLE-MASMOLENE Tél/fax : 04.66.37.32.40.

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil-Municipal qui aura lieu dans la salle du Conseil-Municipal le :

Mercredi 06 septembre  2017 à 18 H

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée

Le Maire,

1°) Signature de la convention avec le centre socioculturel intercommunal Pierre Mendes France 2017-2020.

2°) Bail de chasse

3°) Avenant à la convention de concours avec la société SAS FULCHIRON pour la réfection et mise en état de servir de la route  au passage des poids lourds pour l’exploitation de la carrière de Vallabrix et Saint Victor des Oules

4°) Modification budgétaire N° 1

5°) Modification budgétaire N° 2

Reprise GYM d’entretien pour les dames

Tous les lundis au foyer communal 18h45-19h45.

1er cours : Lundi 18 septembre

Prix annuel : 110 euros  pour 1heure par semaine (145 euros si plusieurs heures/semaine).

Animatrice : Pascale Chosson.

Inscriptions sur place lors des premières séances.

 

Dimanche 27 août : midi au moulin

DIMANCHE 27 AOUT 2017 A MIDI
REPAS CHAMPETRE AU MOULIN DE ST PONS

Au menu : Terrine de sanglier, rôti de porc, salades assorties, fromage et dessert. Vin compris.

Apéritif sur place.

Prix : 15 EUROS (gratuit pour les moins de 12 ans).

RESERVATIONS OBLIGATOIRES,  23 août dernier délai.

TEL: 06 65 10 18 09      04 66 37 44 42       04 66 37 26 34

Organisé par l’association des compagnons du moulin de St Pons.

FERMETURE DE LA MAIRIE

Du Lundi 14 août 2017 au vendredi 18 août 2017

et du Jeudi 07 septembre 2017 au vendredi 22 Septembre 2017

En cas d’urgence veuillez téléphoner au   :   06 12 32 06 11

06 74 04 18 21

06 83 28 70 29

06 35 17 47 39

Faire le nécessaire pour vos documents administratifs