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2023, A LA UNE, Compte-rendu des conseils municipaux

Conseil municipal du Jeudi 6 avril 2023

Ci-dessous les délibérations du conseil :

2023-06-delib-M14-M49-approuvant-compte-de-gestion-budgets-M14-et-M49-2022Télécharger
2023-07-delib-approuvant-le-CA-budget-M14-2022Télécharger
2023-08-delib-approuvant-CA-M49-2022Télécharger
2023-09-delib-M14-portant-affectation-resultats-budget-M14-2022Télécharger
2023-10-delib-M49-portant-affectation-resultats-M49-2022Télécharger
2023-11-delib-precisant-les-taux-d-imposition-ds-taxes-locales-2023Télécharger
2023-12-delib-RETRAIT-pricipe-evolutions-tarifs-eau-potable-et-assainissement-2023Télécharger
2023-13-delib-vote-BP-M57-2023Télécharger
2023-14-deib-vote-BP-M49-2023Télécharger
2023-15-delib-montant-indemnites-elusTélécharger
2023-16-delib-ouverture-de-procedures-en-vue-de-l-elaboration-d-un-projet-de-ferme-agro-photovoltaique-sur-desd-terrain-communauxTélécharger
A LA UNE, Animations, Archéa

[ARCHEA]Mise à jour planning

Ci-dessous un message de Archéa :

Deux petites modifications du programme :

Samedi 13 mai : la visite de l’enceinte romaine de Nîmes ne concerne que la matinée (repas possible au restaurant (25 €) mais me répondre dans la foulée pour que je puisse transmettre à la FAHG). Je peux emmener 3 personnes à partir de la Place de Masmolène (RDV 8 h 30).

Samedi 27 mai : Annulation de l’intervention débroussaillage sur la voie grecque.

Au plaisir de se retrouver

A LA UNE

[Sécheresse] Arrêté préfectoral N°30.2023.04.07.00003

L’arrêté préfectoral N°30.2023.04.07.00003 pris par Mme la préfète du Gard le 7 avril 2023 fixe les mesures de limitation des usages de l’eau.

La commune de LA CAPELLE ET MASMOLENE (30 ) est placée en situation d’ALERTE.

L’annexe 1 de cet arrêté édicte les dispositions générales pour tous les usages (privés, loisirs, collectivités), pour les usages agricoles et les usages industriels.

Les documents associés ci-dessous :

A LA UNE

Débroussaillement

En raison du risque croissant d’incendie, il est de la responsabilité de chacun de procéder au débroussaillement, selon l’obligation et les recommandations de l’article 7 ci-dessous.

Nous comptons sur votre prise de conscience des dangers en cas de non observation de cet impératif. Merci

Site officiel de la commune