conseil municipal

La réunion du prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 16 avril 2021 à 19h00 à la mairie de La Capelle et Masmolène.

En raison des contraintes sanitaires, elle se tiendra sans public. L’ordre du jour est le suivant :

  • Affectation du résultat du budget principal (M14) ;
  • Affectation du résultat du budget annexe eau et assainissement (M49) ;
  • Taux d’imposition et des taxes directes locales ;
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service (RPQS) public eau potable et assainissement ;
  • Prix de l’eau pour 2021 ;
  • Budget primitif du budget principal (M14)
  • Budget primitif du budget annexe eau et assainissement ;
  • Gabarits de prise d’eau : accès pour l’alimentation du bétail, équipements et tarifs ;
  • Bistrot de Pays : modification de la demande de subventions ;
  • Bistrot de Pays : choix du mode contractuel entre la commune et le futur bistrotier ;
  • Urbanisme : lancement de la modification du PLU et établissement du calendrier de sa révision.