Il aura lieu le mercredi 1er juillet 2020 à 19h à la mairie de La Capelle et Masmolène. Route de Masmolène.
Cette réunion se tiendra en public. En raison des contraintes sanitaires, il conviendra de respecter les règles de distanciations sociales; à défaut, le port du masque sera recommandé.
ORDRE DU JOUR
- Vote des comptes de gestion 2019 pour les budgets M14 et M49 ;
- Vote des comptes administratifs 2019 pour les budgets M14 et M49 ;
- Affectation du compte de résultat 2019 pour les budgets M14 et M49 ;
- Vote des taux des taxes locales ;
- Renouvellement des indemnités du receveur municipal ;
- Désignation des membres de la Commission d’appel d’offre ;
- Renouvellement du contrat d’entretien des installations d’éclairage public de la commune ;
- Modification de la délibération de désignation des délégués au conseil municipal au sein des structures intercommunales ;
- Avenant à la convention exclusive du droit de chasser entre la commune et la société communale de chasse du Cabrol.