Conseil municipal

MAIRIE DE LA CAPELLE-MASMOLENE

Route de Masmolène

30700 LA CAPELLE-MASMOLENE Tél/fax : 04.66.37.32.40.

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil-Municipal qui aura lieu dans la salle du Foyer-Municipal le :

Mardi 02 octobre 2018 à 19 h

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée

Le Maire,

1°) Marché de maîtrise d’œuvre. Réhabilitation du réseau d’eau potable en coordination avec les travaux de voirie 

2°) Travaux réseaux eau potable.  Choix de l’entreprise suite à l’ouverture des plis du 19/09/2018

3°) CDG. Convention service médecine préventive

4°) Modification d’un régime indemnitaire I.A.T.

5°) Délibération portant autorisation du Maire à déférer le refus du Préfet d’abroger l’arrêté d’assujettissement au régime de la forêt communale soumise au régime forestier pour les terrains de la centrale photovoltaïque

Jean-Claude SAORIN

Affichage le 26/09/2018

Divers :

  • Communication du maire à propos de diverses questions de chasse.
  • Travaux en cours et à venir
  • Etang : Sentier d’interprétation
  • DECI : Vérification et Entretien des bornes incendie.
  • SDIS. Contribution des communes. Nouvelles bases de calcul 
  • Le très haut débit dans le Gard
  • Mise ne place du RIFSEEP=Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel.
  • Proposition d’échanges commune/Challier
  • Achat mobilier urbain
  • Gestion des chats libres