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Compte-rendu des conseils municipaux

2021, Compte-rendu des conseils municipaux

Conseil municipal du 16 décembre 2021

Ci dessous les liens pour accès aux délibérations : 

54-2021 AVENANT CONVENTION INSTRUCTION

55-2021FONCIER AGRICOLE

56-2021 ATTRIBUTION MARCHE JEUX BOULES

57-2021 ATTRIBUTIN MARCHE VOIRIE 2021

58-2021 ATTRIBUTION MARCHE STEP

59-2021 DIA BLACHERE

60-2021 DIA PAILHON

61-2021 DIA POMMIER 1

62-2021 DIA POMMIER 2

63-2021 SUBVENTIONS INTEMPERIES 14-09-2021

64-2021 SUBENVTION DETRDSIL 2022

65-2021DECISION APPEL JUGT TA UNION EUROPEENNE

66-2021 SAISIE COMMISSION EUROPEENNE ONF

67-2021 DEPOTS SAUVAGES

Nous vous prions de nous excuser de ces publications tardives sur le site. Merci de votre compréhension.

 

 

2021, A LA UNE, Compte-rendu des conseils municipaux

conseil municipal du 4 juin 2021

Accès aux délibérations par les liens ci-dessous :

23-2021-Protection fonctionnelle élu

24-2021-Taux imposition taxes locales

25-2021-Création commission extra municipale de prospective urbanisme

26-2021-Décision modificative budgétaire

27-2021-Adhésion Service Assistance Temporaire du CDG 30

28-2021-Dépôt liste pour constitution commission DSP

29-2021-Lancement DSP affermage pour bar multi-services

30-2021-LEADER Bistrot de Pays

31-2021-ZAC Les Sablas Tranche 1

32-2021-entreprises habilitées aux travaux de raccordement de réseaux eau potable

33-2021-Renouvellement convention adhésion ATD

34-2021-Gabarits eau-demande subvention CG 30 et Agence de l’eau